Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO PLUS (BIO+)
Monsieur SYLVAIN TAMISIER

Numéro de dépôt :
4452971
Date de dépôt :
14/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BIO PLUS (BIO+) de SYLVAIN TAMISIER

Présentation de la marque BIO PLUS (BIO+)

Déposée par voie électronique le 14 mai 2018 par monsieur SYLVAIN TAMISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO PLUS (BIO+) »

Le déposant est monsieur SYLVAIN TAMISIER domicilié(e) 908 Chemin du petit hopital - 84800 - L'ISLE SUR SORGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Vieux Pointet, Monsieur SYLVAIN TAMISIER domicilié(e) 908 Chemin du petit hôpital - 84800 - L'ISLE SUR SORGUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SYLVAIN TAMISIER a également déposé les autres marques suivantes : ISLS


Monsieur SYLVAIN TAMISIER - 908 Chemin du petit hopital - 84800 - L'ISLE SUR SORGUE - France


Le Vieux Pointet, Monsieur SYLVAIN TAMISIER - 908 Chemin du petit hôpital - 84800 - L'ISLE SUR SORGUE - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Inscription le 1 février 2019 - Rejet total n°747510 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01

Fruits frais ; légumes frais.